Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCADE ALEXANDRE BOURDAS
M. Alexandre BOURDAS

Numéro de dépôt :
3895115
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
PASCADE ALEXANDRE BOURDAS de Alexandre BOURDAS

Présentation de la marque PASCADE ALEXANDRE BOURDAS

Déposée le 7 février 2012 par monsieur Alexandre BOURDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASCADE ALEXANDRE BOURDAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Alexandre BOURDAS domicilié(e) 22 Place Hamelin - 14600 - Honfleur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET & Asoocies domicilié(e) 72 Avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France.

La marque PASCADE ALEXANDRE BOURDAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCADE ALEXANDRE BOURDAS est expirée depuis le 7 février 2022.

Alexandre BOURDAS a également déposé les autres marques suivantes : Sa.Qua.Na , ALEXANDRE BOURDAS , SAQUANA


M. Alexandre BOURDAS - 22 Place Hamelin - 14600 - Honfleur - France


MOTTET & Asoocies - 72 Avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 24 juin 2013 - Concession de licence n°603652 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 21 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°641106 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; hache-viande (outils) ; hache-légumes (outils) ; hachoirs (couteaux) ; tranchoirs à fromage non électriques ; instruments pour l'affûtage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; imprimés, livres, manuels d'instruction, revues, magazines, brochures ; manuels, imprimés et livres relatifs à la gastronomie et aux arts de la table ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; menus ; calendriers ; agendas ; instruments d'écriture ; supports pour photographies, photographies, clichés ; articles de papeterie, papier à lettre, enveloppes, invitations, cartes de visite, carnets, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages ; registres [livres] ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; boîtes en carton ou en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; vaissellerie, batteries de cuisine, moules de cuisine, moules à gâteaux, plats ; théières ; tâte-vin [pipettes] ; seaux à glace, récipients pour la cuisine, porte-cartes de menus ; candélabres [chandeliers] ; cloches à fromage ; porte- couteaux pour la table ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; pulvérisateurs de parfums, brûle-parfums ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de voyage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; coquillages, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés, plats préparés à base des produits précédents ; conserves de viande, de poissons, de volailles et de gibiers, conserves de fruits et de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de livres, de textes (autres que publicitaires), de revues et d'ouvrages sur l'art culinaire, les arts de la table, l'oenologie, la restauration ; production de films, de disques, cédéroms, Dévédéroms, bandes et cassettes sur l'art culinaire, les arts de la table, l'oenologie, la restauration ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Formation, enseignement, formation pratique (démonstration), formation professionnelle, organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'art culinaire, l'oenologie, les arts de la table. Planification et organisation de réceptions (divertissement), de soirées festives, de mariages, de bals, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, salons de thé. Services de traiteurs. Services hôteliers ; informations et conseils en matière de restauration (alimentation), arts culinaires, oenologie, arts de la table ; réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Location de salles de réunions ; location de tentes, de chaises, tables, linge de table, vaisselle et verrerie.